Besoin de conseils pour acheter du terrain agricole

J'ai contacte la safer pour leur faire part de ma candidature, mais j'ai le pressentiment que je vais attendre longtemps... Je ne suis ni eleveur ni agriculteur et par consequent je ne suis pas une priorite. Avez vous des astuces pour accelerer le processus d acquisition?

as-tu des diplomes agricole : BEPA, BTA... ?

moi j'en ais et je peux vous dire que les terrains ne se lâche pas facilement, priorité au exploitant agricole.

moi je me suis fait jeter par la SAFER !! Ils ne bossent que pour les agriculteurs, ce qui se comprend aussi. Soit tu installes une propriété à vocation agricole, soit tu trouves par toi-même : petites annonces, agences immobilières, bouche-à-oreille... Après ça dépend de ta localisation. En dehors des zones très convoitées comme la région parisienne, où les régions à forte vocation touristique, tu devrais trouver, mais pas toujours aux prix SAFER.
Le plus simple, est de faire du "lèche-terrain", tu repères ceux qui t'irais, tu vas au cadastre, tu récupères les coordonnées du proprio, et après c'est à toi de jouer.
Bon courage !

Bonjour Badawi,

En tant que particulier, l'acquisition d'un terrain agricole en revient au "petit bohneur la chance".
Voici le déroulement des différentes étapes (expérience vécue).
Une fois que le vendeur et l'acheteur ont trouvé un "terrain" d'entente sur le prix de la parcelle, direction chez le notaire afin de signer un compromis de vente.
Le notaire fait parvenir le dossier à la SAFER, celle-ci en informe les agriculteurs suceptible d'être intéréssés car ils sont prioritaires.
Au bout de deux mois, si le notaire ne reçois aucun courrier d'opposition à cet transaction, tu peux donc devenir le nouveau propriétaire de la parcelle concernée.

Cath

Merci beaucoup pour vos conseils.

Si je comprends bien, pour accentuer mes chances, je me dois de faire une formation pour etre reconnu en tant que professionnel...

D'apres vous, quels sont les formations les plus rapides qui me permetterais d'etre reconnu en tant que professionnel?

Merci

En fait, c'est un peu plus compliqué que cela.
Le diplome n'est pas tout, et à la limite, en matière de chevaux, il est même possible de s'installer sans diplome. La question de fond en matière agricole est de permettre aux différents intervenants, non seulement la SAFER mais aussi la DDA de juger de la viabilité économique du projet. Intervient ensuite la notion de SMI pour ceux qui veulent s'installer.
La SMI est la surface minimale d'installation. Elle varie selon les régions et aussi selon le type de culture envisagée. Ainsi pour l'élevage, la SMI sera différente que pour le maréchage. Une dérogation existe pour les dossier JA (jeune agriculteur) car dans ce cas, la demie SMI suffit.

Il faut savoir que des exploitants qui veulent arrêter ou bien dans des cas de préemption, les SAFER disposent souvent d'un catalogue de terrains agricoles à vendre. Mais il s'agit la plupart du temps d'exploitation "complètes".

Très chère Gisèle : Ce sont souvent des gens sympas et coopératifs. Mais il vaut savoir qu'il sont là avant tout pour protéger le monde agricole. Ils sont néanmoins assaillis par un tas de dossier "creux" de gens qui tentent le drop, souvent pour pouvoir obtenir des permis de construire sur des zone classées NC. Par conséquent, lorsque l'on veut obtenir leur coopération, il vaut mieux avoir un dossier costaud. Par contre, dans les DDA, il y a des gens qui peuvent renseigner les prétendants. Car la SAFER n'est là en principe que pour aider les gens déjà inscrits à la MSA. Et on ne s'inscrit pas à la MSA comme on peut maintenant s'inscrire au PS!
(Putain d'Ségolène pour les intimes)!!! Non, je déconne!

Aussi, ne pas se bercer d'illusion : passer par une filière "agricole" si vous voulez acheter 2 ha pour mettre 3 chevaux, c'est du temps de perdu!

Le mieux est effectivement de trouver des solutions de gré à gré. Mais une précision encore : si vous surpayez ces terres pour décourager la SAFER de préempter, sachez qu'elle dispose aussi d'un droit de révision si elle estime que le prix présenté dans le compromis est trop élevé par rapport au prix de marché...

Pas de découragement, surtout si vous êtes une fille : il y a des sites spécialisés qui permettre des rencontres en vue mariage avec des agriculteurs! Vous prendrez la place d'une fille de l'Est, mais bon...
Labourrage et paturage sont les deux mamelles de la France.

prendrais-tu, très cher Régis, les femmes pour des êtres intéressés ?!?!?!?!
C'est clair que j'imagine bien qu'il y a des petits malins qui achètent du NC pour obtenir tôt ou tard un permis.
Par exemple, j'ai trouvé qqun qui loue du NC, où je vais mettre ma jument. Mais comme ce monsieur m'a dit, il y a bientôt des éléctions, alors pê que ça deviendra constructible.... Bon, j'ai pas bien vu le lien, mais pê bien qu'il y en a un. Je vois pas l'intérêt de passer en constructible une zone urbaine, qui a un petit coin de verdure qui ne gêne personne.
D'où évidemment l'utilité de la SAFER !
Après je ne sais pas si la SAFER a un droit de préemption sur les terrains de loisir (qui a priori sont différents des terrains agricoles).

Oui!

Enfin, non, pas toutes. Je me suis même laissé dire que certaines avaient une âme...

Louer la patûre durant au moins 3 ans par bail rural avant de concrétiser pour une vente. Vous êtes alors prioritaire.

Oui, àa c'est une très bonne info. Mais à vérifier tout de même s'il n'y a pas une obligation d'affiliation à la MSA...

Je ne pense pas. La MSA est uniquement dûe par un agriculteur.
De plus, un particulier propriétaire de ses terres peut les récuperer pour ses besoins personnels à partir du moment ou il respecte le délai de résiliation du bail.
Le fermage est protégé, mais le propriétaire aussi.
Ce qui est important, c'est avoir un bail de 9 ans en main (bail rural) et ensuite, d'avoir la preuve du paiement de la location durant minimum 3 ans.

Bonsoir Voile,

Sais-tu ce qu'il en est pour les locataires de terre agricole, qui n'ont signer aucun bail, mais dont le paiement par chèque depuis plus de cinq ans est officialisé par un reçu du notaire.
Le locataire selon-toi peut-il s'opposer au propriétaire qui veut reprendre ses terrains?

Merci
Cath

merci pour vos reponses, cela me permet de revoir mon approche d'acquisition

La SAFER ne chercherons pas pour toi! Mes parents qui avaient vu une ferme et qui avaient flaché dessus ont demandé par tt les moyens de l'avoir. Malheureusement la SAFER a mis la ferme en vente, bien sûr un agriculteur à lui aussi flaché dessus! Mais nous avons négocier et nous avons quand même eu notre ferme! Qui est en cours de rénovation!

La preuve du paiement vaut bail. Dans votre cas, Cath, si au dos du chèque ou sur le reçu du notaire, il est mentionné la raison du paiement, ceci vaut un bail (paiement au moins 2 années consécutives, voir même 3). En cas de non mention de durée, vous tombez directement sour l'appellation "bail rural" d'une durée de 9 ans reconductible automatiquement, sauf dénonciation dans les délais (avec les conditions de dénonciation qui vont avec)

La deuxième partie de votre question est plus aléatoire.
Normalement, un propriétaire peut reprendre ses terres à partir du moment ou il dénonce le bail dans les délais impartis (18 mois avant l'expiration). Mais il faut pouvoir prouver la date de début du bail s'il n'y a pas d'écrit.

Chaque cas a ses particularités et si vous êtes confronté à l'un ou l'autre côté, je ne saurais que vous conseiller de vous renseigner chez votre notaire pour n'oublier aucune procédure.

Bonsoir Voile,

Merci beaucoup pour votre réponse.

Cath