Kastell
Nombre de messages : 48 Localisation : Bretagne Date d'inscription : 01/05/2008
| Sujet: Re: Debuter un Elevage - Cotisations? Jeu 25 Nov 2010 - 13:07 | |
| et pour 1/2 SMI chevaux à l'entrainement est égale à 5 chevaux et il n'y a pas de min de surface !Que faire si vous avez un elevage mais vous concurrencer votre etalon et peut-etre une jument (qui sera eventuellement une pouliniere), comment est-ce consideree? Aussi avec le regime Forfait, vous avez encore d'avoir un compatble? Je suis un peu confuse , parce-que je pensais que votre impot a ete le meme chaque annee, mais vous devez avoir des comptes pour calculer de Cotisante de Solidante? Merci Daniel, avec une association 1901 il est pour toutes les elevages - grand / petite? Les primes pour l'hectare sont chere? | |
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MANGO Or
Nombre de messages : 464 Age : 42 Localisation : RHONE (69) Date d'inscription : 23/05/2009
| Sujet: Re: Debuter un Elevage - Cotisations? Jeu 25 Nov 2010 - 13:52 | |
| - Kastell a écrit:
- et pour 1/2 SMI chevaux à l'entrainement est égale à 5 chevaux et il n'y a pas de min de surface !
Que faire si vous avez un elevage mais vous concurrencer votre etalon et peut-etre une jument (qui sera eventuellement une pouliniere), comment est-ce consideree?
Aussi avec le regime Forfait, vous avez encore d'avoir un compatble? Je suis un peu confuse , parce-que je pensais que votre impot a ete le meme chaque annee, mais vous devez avoir des comptes pour calculer de Cotisante de Solidante?
Merci Daniel, avec une association 1901 il est pour toutes les elevages - grand / petite? Les primes pour l'hectare sont chere? Que faire si vous avez un elevage mais vous concurrencer votre etalon et peut-etre une jument (qui sera eventuellement une pouliniere), comment est-ce consideree?
Aussi avec le regime Forfait, vous avez encore d'avoir un compatble? Pouvez vous préciser votre question , je n'ai pas tous compris je pensais que votre impot a ete le meme chaque annee, mais vous devez avoir des comptes pour calculer de Cotisante de Solidante?Pour une societé ( quelques soit ces statues ) , l'impot est calculé en fonction du bénéfice fait par celle-ci ! donc vous ne pouvez pas avoir un impot fixe à moins que la societe fasse le meme benefice chaque année !!!!!!!!!! | |
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daniel Membre d'Honneur
Nombre de messages : 1350 Date d'inscription : 19/12/2009
| Sujet: Statuts associations Jeu 25 Nov 2010 - 14:47 | |
| Comme beaucoup me demande les statuts type d'une associaion permettant d'élever des chevaux sans se faire avoir par les taxes et impôts divers je vais ouvrir une rubrique pour cela. Ceux qui ont besoin de renseignements complémentaires envoyez moi votre N° de tel par MP je vous contacterais | |
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Clothilde Membre d'Honneur
Nombre de messages : 2088 Age : 45 Localisation : Yonne France Date d'inscription : 05/07/2006
| Sujet: Re: Debuter un Elevage - Cotisations? Jeu 25 Nov 2010 - 16:06 | |
| Kastell,
si ton activité est uniquement de l'élevage de chevaux, tu peux te déclarer au forfait agricole qui est basé sur le revenu cadastral qui est indiqué sur ton relevé de propriété. Au forfait= pas de compta certifiée à tenir. Pour calculer l'assiette de tes cotisations sociales si tu es cotisant solidaire ET au forfait, les deux premières années seront basées sur 24% de 886 euros mais après régularisation en se basant sur le revenu cadastral qui est souvent très modeste, chez moi environ 35 euros de l'Ha sur des patures. Ils te rembourseront le trop percu.
Concernant les modes de calcul de la 1/2 SMI, si tu remplis les conditions de surface, ne cherches pas plus loin...cela suffira, pas besoin de déclarer de chevaux.
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Kastell
Nombre de messages : 48 Localisation : Bretagne Date d'inscription : 01/05/2008
| Sujet: Re: Debuter un Elevage - Cotisations? Jeu 25 Nov 2010 - 21:04 | |
| Pouvez vous préciser votre question , je n'ai pas tous compris Desole pour mon mauvais Francaise ! Clothilde repondu a ma question (pas besoin de déclarer de chevaux), merci Clothilde . | |
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| Sujet: Re: Debuter un Elevage - Cotisations? | |
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