FORUM sur le cheval Arabe
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilRechercherS'enregistrerDernières imagesConnexion
Le Deal du moment :
Cartes Pokémon EV6.5 : où trouver le ...
Voir le deal

 

 Debuter un Elevage - Cotisations?

Aller en bas 
+9
Aurélie Deleplace
Clothilde
HARMATTAN
eiram71
christine T
Ocre
al.sigour.arabians
daniel
Kastell
13 participants
Aller à la page : Précédent  1, 2
AuteurMessage
Kastell




Nombre de messages : 48
Localisation : Bretagne
Date d'inscription : 01/05/2008

Debuter un Elevage - Cotisations? - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Debuter un Elevage - Cotisations?   Debuter un Elevage - Cotisations? - Page 2 EmptyJeu 25 Nov 2010 - 13:07

et pour 1/2 SMI chevaux à l'entrainement est égale à 5 chevaux et il n'y a pas de min de surface !
Que faire si vous avez un elevage mais vous concurrencer votre etalon et peut-etre une jument (qui sera eventuellement une pouliniere), comment est-ce consideree?

Aussi avec le regime Forfait, vous avez encore d'avoir un compatble? Je suis un peu confuse confused , parce-que je pensais que votre impot a ete le meme chaque annee, mais vous devez avoir des comptes pour calculer de Cotisante de Solidante?

Merci Daniel, avec une association 1901 il est pour toutes les elevages - grand / petite? Les primes pour l'hectare sont chere?
Revenir en haut Aller en bas
MANGO
Or
Or
MANGO


Nombre de messages : 464
Age : 42
Localisation : RHONE (69)
Date d'inscription : 23/05/2009

Debuter un Elevage - Cotisations? - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Debuter un Elevage - Cotisations?   Debuter un Elevage - Cotisations? - Page 2 EmptyJeu 25 Nov 2010 - 13:52

Kastell a écrit:
et pour 1/2 SMI chevaux à l'entrainement est égale à 5 chevaux et il n'y a pas de min de surface !
Que faire si vous avez un elevage mais vous concurrencer votre etalon et peut-etre une jument (qui sera eventuellement une pouliniere), comment est-ce consideree?

Aussi avec le regime Forfait, vous avez encore d'avoir un compatble? Je suis un peu confuse confused , parce-que je pensais que votre impot a ete le meme chaque annee, mais vous devez avoir des comptes pour calculer de Cotisante de Solidante?

Merci Daniel, avec une association 1901 il est pour toutes les elevages - grand / petite? Les primes pour l'hectare sont chere?

Que faire si vous avez un elevage mais vous concurrencer votre etalon et peut-etre une jument (qui sera eventuellement une pouliniere), comment est-ce consideree?

Aussi avec le regime Forfait, vous avez encore d'avoir un compatble?


Pouvez vous préciser votre question , je n'ai pas tous compris Question

je pensais que votre impot a ete le meme chaque annee, mais vous devez avoir des comptes pour calculer de Cotisante de Solidante?

Pour une societé ( quelques soit ces statues ) , l'impot est calculé en fonction du bénéfice fait par celle-ci ! donc vous ne pouvez pas avoir un impot fixe à moins que la societe fasse le meme benefice chaque année !!!!!!!!!!
Revenir en haut Aller en bas
daniel
Membre d'Honneur
Membre d'Honneur
daniel


Nombre de messages : 1350
Date d'inscription : 19/12/2009

Debuter un Elevage - Cotisations? - Page 2 Empty
MessageSujet: Statuts associations   Debuter un Elevage - Cotisations? - Page 2 EmptyJeu 25 Nov 2010 - 14:47

Comme beaucoup me demande les statuts type d'une associaion permettant d'élever des chevaux sans se faire avoir par les taxes et impôts divers je vais ouvrir une rubrique pour cela. Ceux qui ont besoin de renseignements complémentaires envoyez moi votre N° de tel par MP je vous contacterais
Revenir en haut Aller en bas
Clothilde
Membre d'Honneur
Membre d'Honneur
Clothilde


Nombre de messages : 2088
Age : 45
Localisation : Yonne France
Date d'inscription : 05/07/2006

Debuter un Elevage - Cotisations? - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Debuter un Elevage - Cotisations?   Debuter un Elevage - Cotisations? - Page 2 EmptyJeu 25 Nov 2010 - 16:06

Kastell,

si ton activité est uniquement de l'élevage de chevaux, tu peux te déclarer au forfait agricole qui est basé sur le revenu cadastral qui est indiqué sur ton relevé de propriété. Au forfait= pas de compta certifiée à tenir.
Pour calculer l'assiette de tes cotisations sociales si tu es cotisant solidaire ET au forfait, les deux premières années seront basées sur 24% de 886 euros mais après régularisation en se basant sur le revenu cadastral qui est souvent très modeste, chez moi environ 35 euros de l'Ha sur des patures. Ils te rembourseront le trop percu.

Concernant les modes de calcul de la 1/2 SMI, si tu remplis les conditions de surface, ne cherches pas plus loin...cela suffira, pas besoin de déclarer de chevaux.


Revenir en haut Aller en bas
http://www.straightbabsons.com
Kastell




Nombre de messages : 48
Localisation : Bretagne
Date d'inscription : 01/05/2008

Debuter un Elevage - Cotisations? - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Debuter un Elevage - Cotisations?   Debuter un Elevage - Cotisations? - Page 2 EmptyJeu 25 Nov 2010 - 21:04

Pouvez vous préciser votre question , je n'ai pas tous compris

Desole pour mon mauvais Francaise Rolling Eyes ! Clothilde repondu a ma question (pas besoin de déclarer de chevaux), merci Clothilde Very Happy .

Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Debuter un Elevage - Cotisations? - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Debuter un Elevage - Cotisations?   Debuter un Elevage - Cotisations? - Page 2 Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Debuter un Elevage - Cotisations?
Revenir en haut 
Page 2 sur 2Aller à la page : Précédent  1, 2
 Sujets similaires
-
» Elevage de STE MARLENE
» ELEVAGE ET MOYENS D'ELEVAGE
» Elevage en Allemange
» Elevage 45
» elevage il tiglio

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
FORUM sur le cheval Arabe :: Forum :: Elevage-
Sauter vers: