Debuter un Elevage - Cotisations?

Bonjour tout le monde!

Je pense a commencer un petite elevage familial dans quelques annee, ou j'aurai un etalon et 3-4 juments maximum. J'ai environ 6 hectares du terrain et pour l'instant j'ai pas d'un autre profession (femme au foyer).

Ma question est, ce qui serait le meilleur regime avec le MSA pour un petite nouvelle elevage, avec le moins cotisations possible? Peut-etre quelqu'un me donner moi une idee combien je doit s'attendre payer?

J'ai lu sur le regime "Cotisante Solidaire", mais je ne comprends pas les cotisations!? L'Cotisations en France me fait peur!!!

Desole pour ma mauvais Francaise, je suis Anglaise!

Monter une association loi 1901.
Pas de taxes, pas d'impôts, pas de contrôles et pas de soucis

tout à fait d'accord avec Daniel, quand je vois ce que ça me coûte chaque année

daniel a écrit:

Monter une association loi 1901.
Pas de taxes, pas d'impôts, pas de contrôles et pas de soucis

et c'est autorisé de vendre des animaux sous le statut association 1901 ?

je demande car c'est la première fois que je vois cela comme réponse

et pourquoi pas une auto entreprise ? On peut vendre, les charges sont suivant le chiffre d'affaires, mais je ne sais pas si ça marche avec un statut agricole. A vérifier.

une assoc c'est pas une entreprise donc ça marche pas pour un élevage , l'élevage équin c'est une activité agricole donc MSA tu es taxée à l'hectare 6 hect c'est pas grand chose donc les cotisations devraient être faibles

La base est d'avoir une structure juridique pour la clarté des choses et d'être assujetti à la TVA. Sachant qu'en agricole on facture beaucoup avec une TVA à 5,5 voir à 2,10% et qu'il y a de la TVA à 19,6% sur certains achats, notamment sur les investissements, on se trouve souvent en crédit de TVA. Et j'ajouterai que lorsque l'on fait naître un bon cheval, il est souvent vendu à l'étranger donc hors TVA au titre de l'exportation!

L'autre avantage c'est que les années de déficit (il arrive qu'il y en ait en élevage! ) votre déficit agricole pourra venir en déduction de vos autres revenus s'ils ne dépasse pas le plafond (quelque 50.000 €) pour le calcul de l'impôt sur le revenu.

Pour la MSA il y a 2 possibilités :

soit officiellement vous mettez contractuellement à la disposition de votre structure juridique d'élevage 3 ha maximum et dans ce cas c'est la règle du "hors sol" qui s'applique : vous êtes exemptée de cotisation.

soit vous vous versez un salaire symbolique de 100 ou 150 € par mois et dans ce cas vos cotisations sont calculées au réel. Etre cotisant solidaire c'est devenu une véritable arnaque depuis 10 ans avec le relèvement démentiel des seuils de calcul.

pour toutes ces infos ! bon à savoir

OK ...donc tu as environ 5 chevaux reproducteurs et 6 Ha...
Il faudrait vérifier la SMI de ta région, mais c'est souvent dans les 30 Ha, soit 1/2 SMI = 15 Ha ou 5 équivalent chevaux.
Le statut social sera déterminé vis à vis de ta surface OU du nombre de chevaux OU du temps de travail.
Si tu es en dessous de la 1/2 SMI, tu seras de fait cotisant solidaire. Sinon chef d'exploitation, ce qui va te couter cher en cotisations sociales.
Si tu es déclaré cotisant solidaire, là tu as encore deux options, si tu es déclaré au niveau fiscal au BA réel, on prendra en compte tes revenus réels, si tu es au forfait agricole, on prendra en compte ton revenu cadastral (souvent c'est faible). Pour la première année c'est 24% de 886 euros plus 47 euros de frais pour formation pro. Après régularisation de ces cotisations.

Pour le statut juridique, le plus simple est le nom propre, rien à faire comme démarche. Sinon tu peux te mettre sous forme sociétaire mais il va y avoir des obligations juridiques et fiscales à remplir.

Pour le statut fiscal, le BA réel a des avantages, notamment l'imputation de déficit BA sur ton IR familial. Le forfait convient aux petites exploitations.
L'option pour la TVA de droit commun n'a quasi que des avantages.

C'est quoi ce truc de hors sol Régis????Jamais entendu parler???

Clothilde a écrit:

si tu es déclaré au niveau fiscal au BA réel, on prendra en compte tes revenus réels,

Clothilde, arrête de nous faire rêver! ça c'est valable que si tu gagnes vraiment de l'argent! même si tu es en déficit ce sont les seuils minima qui sont retenus pour le calcul. Et du coup ça creuse encore plus le déficit!

le "Hors sol" c'est quand tu élève sans avoir assez de place! Donc il y a une grille en fonction du type d'élevage. Pour l'élevage d'équins c'est 3 ha.

Citation :

Pour le statut juridique, le plus simple est le nom propre

à partir de janvier 2011 : l' EIRL qui sépare les biens personnels des biens professionnels .... pas négligeable !

Parlons sous,

cotisations la premiere année, nous avons payé environ 1500€ et 3000€ la deuxieme année pour un microelevage standart avec le bon nombre de chevaux enfonction dunombre d'hectares.
Cela correspond aux cotisations sociales assurrance maladie et retraite obligatoire.

Pour ce qui est de la TVA, tu récupères 19.6 sur tes achats et tu vends à 5.5 tes chevaux.

C'est un merdier sans nom au niveau paperasses, mais en phase d'investissement, de récupérer la TVA, c'est pas mal...

il existe aussi la cotisation solidaire non ?

non parce que là payer 1500 à 3000 € de cotisation, c'est meme pas la peine.....

oui je sais bien qu'au réel le plus souvent ca "creuse"!
Merci pour la définition du hors sol ))) J'avais à peu près acquis le concept, la question c'est comment tu peux être exonéré??

Attention N@t@lys71, l'EIRL est loin d'avoir que des avantages, renseignez-vous auprés de votre comptable....!!

À partir de combien de naissances ou de vente par an doit-on se déclarer ?

Par exemple, si je fais pouliner ma jument l'année prochaine et les années d'après avec vente du produit, dois-je déclarer quelque chose ou bien j'encaisse l'argent de la vente du poulain sans rien dire ?

Je vous remerci pour vos reponses, vous avez ete tres utiles !

Il faudrait vérifier la SMI de ta région, mais c'est souvent dans les 30 Ha, soit 1/2 SMI = 15 Ha ou 5 équivalent chevaux.
Le SMI pour mon region est 21 Ha, donc combien de chevaux je peux avoir? J'ai moins de 1/2 SMI et plus de 1/8 SMI = Cotisante Solidaire.

Si tu es déclaré cotisant solidaire, là tu as encore deux options, si tu es déclaré au niveau fiscal au BA réel, on prendra en compte tes revenus réels
Avec BA reel, vous devez avoir un comptable, je crois? Avec le Forfait c'est plus simple, pas de comptable. Avec le regime Forfait tu recouperes la TVA ainsi?

Donc si je proceeder avec le system Cotisante Solidaire, niveau Forfait, je prendra on compte mon revenu cadastral de €?? (C'est sur votre Tax Foncieres?), en plus €47 Formation et j'ai lu €56 Atexa, aussi €212.64 (16% Cotisation Solidaire +7.5% CSG + 0.5% CRDS = 24%, pour la premiere annee), est-ce tout?

Si je suis l'annee suivant en deficit, n'aurais-je pas a payer les 24% (CS, CSG & CRDS)?

Je suis interesser par le question de ouassila, quand faut-il declarer un elevage, lorsque quand vous avez un etalon, ou si vous vendez un poulain chaque annee, quand est-ce un "Hobby" devenir un elevage? Si vous avez un etalon vous devez etre enregistre comme elevage avant faire le publicite pour lui?

Bonjour Kastell,

donc si tu la SMI est de 21 Ha, la demi est à 10,5, donc si tu as 4 chevaux tu dépasses la 1/2 SMI et tu es chef d'exploitation.
Déclares uniquement tes hectares, ne parles pas de ton nombre de chevaux. Dans ma MSA locale, ils prennent en compte la surface uniquement si tes chevaux ne sont pas montés, dressés...il suffit de dire que ce sont uniquement des chevaux d'élevage. Avec tes 6 Ha tu es bien dans la surface pour cotiser en tant qu'agriculteur solidaire.
Le forfait fiscal, il faut te renseigner auprès de ta Chambre d'Agri pour savoir avec tes terrains combien tu paierais mais c'est souvent bas.
Pour le calcul de ta cotisation sociale c'est bon, tu as compris le principe.
Pour la TVA, tu optes pour le droit commun.

j'ai trois chevaux, un hongre, une jument qui va à partir de 2012 me donnait un poulain par an et un étalon
ils sont chez moi sur les terrains de ma famille (qui me reviendront par héritage) environ 3 hectares (propriété de ma mère que j'occupe sans loyer sans paiement)

si je veux me mettre comme élevage, je me déclare hors sol... vu que les terrains sont à ma famille mais pas à moi directement ?

christine T a écrit:

et pourquoi pas une auto entreprise ? On peut vendre, les charges sont suivant le chiffre d'affaires, mais je ne sais pas si ça marche avec un statut agricole. A vérifier.

Je persiste la meilleure solution est l'association où l'on peut tout faire même choisir d'être assujetti à la TVA, avois des salariés etc...
La micro entreprise est un leurre qui dés l'année prochaine va changer de statut. Ceux qui y ont adhéré vont pleurer parce que cette forme juridique va être assimilée à une activité libérale (bonjour les chages)

Avec une association 1901 statut juridique choisit par mon fils qui a 18 chevaux dans son écurie, on peut faire naître, prendre des pensions etc... Toutes les activités sont prises en compte. On a le droit d'ester en justice. Avoir un compte en banque etc...
Formalité : une déclaration à la préfecture avec un président, un secrétaire et un trésorier.... sauf je pense en Alsace où les associations ont un nombre de membres du bureau supérieur.
On peut faire des statuts qui empêche toute personne de rentrer dans l'association et la cloisonner.
(Si quelqu'un on a besoin, j'ai des statuts types que j'ai créé).
ça fait 18 ans que nous fonctionnons comme cela et personne n'a eu rien à redire.
Un représentant de la MSA est venu un jour pour me faire un chantage à la cotisation, je l'ai foutu dehors on lui disant qu'il n'avait rien à faire chez moi et ça c'est arrêté là.

Seul inconvénient d'une association, c'est avec les primes à l'ectare etc.. auquel on n'a pas droit.


Deuxiéme solution faire une sarl au capital de 100 Euros avec deux associés vous et un membre de votre famille etc. Chacun doit disposer de 50 % des parts.
On récupére la TVA, on la facture aussi,
S'il n'y a pas de salarié pas de charge sauf une taxe annuelle qui s'appelait taxe professionnelle en 2009 et qui prend le nom de cotisation fonciére des entreprises. Comme on se débrouille à déclarer le minimum de bénéfice en se donnant des indemnités kilométriques par exemple, le coût est de 540 € par an. J'ai reçu la mienne ce matin.

Je ne vois pourquoi payer des charges quand on peut les éviter surtout qu'en matiére d'élevage faire des bénéfices, ce n'est pas donné à tout le monde

daniel a écrit:

christine T a écrit:

et pourquoi pas une auto entreprise ? On peut vendre, les charges sont suivant le chiffre d'affaires, mais je ne sais pas si ça marche avec un statut agricole. A vérifier.

Je persiste la meilleure solution est l'association où l'on peut tout faire même choisir d'être assujetti à la TVA, avois des salariés etc...
La micro entreprise est un leurre qui dés l'année prochaine va changer de statut. Ceux qui y ont adhéré vont pleurer parce que cette forme juridique va être assimilée à une activité libérale (bonjour les chages)

Avec une association 1901 statut juridique choisit par mon fils qui a 18 chevaux dans son écurie, on peut faire naître, prendre des pensions etc... Toutes les activités sont prises en compte. On a le droit d'ester en justice. Avoir un compte en banque etc...
Formalité : une déclaration à la préfecture avec un président, un secrétaire et un trésorier.... sauf je pense en Alsace où les associations ont un nombre de membres du bureau supérieur.
On peut faire des statuts qui empêche toute personne de rentrer dans l'association et la cloisonner.
(Si quelqu'un on a besoin, j'ai des statuts types que j'ai créé).
ça fait 18 ans que nous fonctionnons comme cela et personne n'a eu rien à redire.
Un représentant de la MSA est venu un jour pour me faire un chantage à la cotisation, je l'ai foutu dehors on lui disant qu'il n'avait rien à faire chez moi et ça c'est arrêté là.

Seul inconvénient d'une association, c'est avec les primes à l'ectare etc.. auquel on n'a pas droit.


Deuxiéme solution faire une sarl au capital de 100 Euros avec deux associés vous et un membre de votre famille etc. Chacun doit disposer de 50 % des parts.
On récupére la TVA, on la facture aussi,
S'il n'y a pas de salarié pas de charge sauf une taxe annuelle qui s'appelait taxe professionnelle en 2009 et qui prend le nom de cotisation fonciére des entreprises. Comme on se débrouille à déclarer le minimum de bénéfice en se donnant des indemnités kilométriques par exemple, le coût est de 540 € par an. J'ai reçu la mienne ce matin.

Je ne vois pourquoi payer des charges quand on peut les éviter surtout qu'en matiére d'élevage faire des bénéfices, ce n'est pas donné à tout le monde

ton assoc est en fait une entreprise mais tu ne payes pas de charge, ni de TVA, juste ton impot en plus (en fait tes ventes rentrent dans ton revenu non ? )

concernant tes ventes, es tu libre d'utiliser tes sous de vente de poulain ou de pension ailleurs que dans ton assoc ? (j'avais lu il me semble qu'une assoc qui vend doit réinvestir le prix de ses ventes dans son assoc et pas ailleurs)

Sujet très interessant !

Je suis trés interessée par votre proposition de nous fournir "Si quelqu'un on a besoin, j'ai des statuts types que j'ai créé"!

et pour le probleme des SMI 1/2 SMI = 1/2 SMI (ou SMI) est en fonction de chaque dept
ex Pour l'elevage sur la LOIRE (42) 1/2 SMI est egale à 9 hectares
et pour 1/2 SMI chevaux à l'entrainement est égale à 5 chevaux et il n'y a pas de min de surface !

Pour les problème de fiscale au niveau de la MSA, j'ai tous les papiers , si j'arrive à les scanner je poste tous ça !

Citation :

On peut faire des statuts qui empêche toute personne de rentrer dans l'association et la cloisonner.
(Si quelqu'un on a besoin, j'ai des statuts types que j'ai créé).

Oui moi aussi Daniel je veux bien

moi aussi je les veux bien

moi aussi je veux bien